Date d'affichage en ligne
Nom de la délibération
Nom de l'élu
31/01/2023
2022-40 Adhésion contrat groupe GROUPAMA
Liste de pièces jointes
RONZIER Julien, Maire
31/01/2023
2022-39 Convention 2023-2026 relative à l'établissement des dossier CNRACL par le CDG42
RONZIER Julien, Maire
31/01/2023
2022-38 Motion sur les finances locales
Liste de pièces jointes
RONZIER Julien, Maire
31/01/2023
2022-37 Apporbation de la convention de fonctionnement "commune -Loire Forez Agglomération" pour l'intégration du réseau intercommunal des médiathèques-ludothèques COPERNIC de LFA
Liste de pièces jointes
RONZIER Julien, Maire
31/01/2023
2022-36 Délibération autorisant l'autorité territoriale a conventionner avec le CDG42 pour la mise en oeuvre du dispositif de signalement et de traitement d'atteinte volontaires à l'intégrité physique, des actes de violence, de discrimination, de harcelement sexuel ou moral, d'agissements sexistes, de menaces ou d'actes d'intimidation
RONZIER Julien, Maire
31/01/2023
2022-35 Institution du reversement obligatoire de la part communale de la taxe d'aménagement
Liste de pièces jointes
RONZIER Julien, Maire
31/01/2023
2022-34 Remboursement repas
Liste de pièces jointes
RONZIER Julien, Maire
17/11/2022
2022-33 Choix entreprise pour le remplacement des chaudières fioul mairie et école
Liste de pièces jointes
RONZIER Julien, Maire
17/11/2022
RONZIER Julien, Maire
17/11/2022
2022-31 Indemnités de fonction d'un conseiller municipal titulaire de délégation
Liste de pièces jointes
RONZIER Julien, Maire
17/11/2022
2022-30 Délibération instituant la taxe d'aménagement sur la commune de Soleymieux
Liste de pièces jointes
RONZIER Julien, Maire
17/11/2022
2022-29 Mise en non-valeur
Liste de pièces jointes
RONZIER Julien, Maire
09/08/2022
2022-28 Dénomination supplémentaire des voies de la commune
Liste de pièces jointes
RONZIER Julien, Maire
09/08/2022
2022-27 Tarifs cantine 2022-2023
Liste de pièces jointes
RONZIER Julien, Maire
09/08/2022
2022-26 Tarifs périscolaire 2022-2023
Liste de pièces jointes
RONZIER Julien, Maire
09/08/2022
2022-25 Echange sans soulte de terrains entre la Commune et Mme MOY
Liste de pièces jointes
RONZIER Julien, Maire
09/08/2022
2022-24 Correction sur exercices antérieurs - chevauchement entre les rubriques intérêts et capital des emprunt
Liste de pièces jointes
RONZIER Julien, Maire
09/08/2022
2022-23 Extension BTS P " le barnaud" prop LACHAT
Liste de pièces jointes
RONZIER Julien, Maire
01/07/2022
2022-22 Création du Conseil municipal des jeunes CMJ
Liste de pièces jointes
RONZIER Julien, Maire
01/07/2022
2022-21 Choix architecte pour les travaux de la salle des fêtes
Liste de pièces jointes
RONZIER Julien, Maire
01/07/2022
2022-20 Approbation règlement de la salle des fêtes et contrat de location
RONZIER Julien, Maire
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