Conseil Municipal du 28 novembre 2022
Numéro de la
Délibération
- 2022-38
- 2022-39
- 2022-40
Désignation des délibérations
- Motion sur les finances locales
- Convention avec le CDG42 pour les agents CNRACL pour la gestion des dossiers retraite
- Adhésion au contrat groupe " protection juridique" avec l'AMF
Conseil Municipal du 31 octobre 2022
Numéro de la
Délibération
- 2022-34
- 2022-35
- 2022-36
- 2022-37
- DM n° 4
Désignation des délibérations
- Remboursement féstival baroque
- Reversement taxe d'aménagement à LFA
- Délégation au CDG42
- Convention COPERNIC
- DM n°4
Conseil Municipal du 25 septembre 2022
Numéro de la
Délibération
- 2022-30
- 2022-31
- 2022-32
- 2022-33
Désignation des délibérations
- Taxe d'aménagement
- Indémnités de fonction d'un conseiller municipal titulaire d'une délégation
- Avenant ADMR
- Choix entreprise pour les chaudières
Conseil Municipal du 25 juillet 2022
Numéro de la
Délibération
- 2022-23
- 2022-24
- 2022-25
- 2022-26
- 2022-27
- 2022-28
- 2022-29
Désignation des délibérations
- Extension BTS P " le Barnaud" prop. LACHAT
- Correction sur exercices antérieurs - chevauchement entre les rubriques intérêts et capital des emprunts
- Echange sans soulte de terrains entre la COMMUNE et Mme MOY
- Tarifs périscolaire 2022-2023
- Tarifs cantine 2022-2023
- Dénomination supplémentaire des voies de la commune
- Désaffectation et déclassement du domaine public "Rue St Joseph"
Conseil Municipal du 26 juin 2022
Numéro de la
Délibération
- 2022-20
- 2022-21
- 2022-22
- DM n°3
Désignation des délibérations
- Approbation du règlement et contrat de location pour la salle des fêtes
- Choix de l'architecte pour les travaux de la salle des fêtes
- Mise en place du Conseil Municipal des jeunes CMJ
- DM n°3
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