2023 - Mairie de Soleymieux

Conseil Municipal du 7 décembre 2023

Conseil Municipal du 27 novembre 2023

Numéro de la Délibération

Désignation des délibérations

Astreinte
Demande de subvention sur le fond d'aide à l'aménagement d'aires de jeux inclusives
Demande de subvention sur l'enveloppe solidarité du Département
Prime pouvoir d'achat exceptionnelle
Choix entreprise pour la salle des fêtes
Avenant 2 de la convention de mise à disposition du service technique de la commune auprès de LFA pour l'entretien des voies d'intérêt communautaire
Approbation de la convention partenariat pour le fonctionnement d'une bibliothèque-médiathèque publique
Suspension loyer de Mr LOUBEIX

Conseil Municipal du 9 octobre 2023

Numéro de la Délibération

Désignation des délibérations

MAPA " Rénovation salle des fêtes" lots infructueux et négociations
Expérimentation du compte financier unique
Désaffectation et déclassement du domaine public de parcelles sises Route du Barnaud
Suspension du loyer du 4eme trimestre 2023 pour le Soleym'
Caution des clés

Conseil Municipal du 24 juillet 2023

Numéro de la Délibération

Désignation des délibérations

Avenant ADMR 2023
Désignation du référent déontologue des élus, adhésion à la mission d'assistance et de conseil par le CDG42
Tarifs concessions cimetière
Avenant n°1 à la convention d'adhésion au service commun de secrétariat de mairie
Tarifs cantine 2023-2024
Tarifs périscolaire 2023-2024
Désaffectation d'une partie du chemin communal VC1D sur Annézieux
Dénonciation de la convention cantine avec la commune de St Jean Soleymieux
Dénonciation de la convention périscolaire avec la commune de St Jean Soleymieux

Conseil Municipal du 9 juin 2023

Numéro de la Délibération

Désignation des délibérations

Elections sénatoriales
~~Tarifs salle sous les vestiaires du foot~~
Demande de subvention au titre du fonds verts
Amortissement fond de concours de LFA
Tarifs columbarium
Tarifs salle sous les vestiaires du foot
SACEM
Convention de mise à disposition de la solution Detoxio SERENICITY avec le Département de la LOIRE

Conseil Municipal du 24 avril 2023

Numéro de la Délibération

Désignation des délibérations

Conseil Municipal du 28 mars 2023

Numéro de la Délibération

Désignation des délibérations

~~Approbation du BP 2023 de la commune et BP annexe 2023 photovoltaïque~~
Approbation du CA 2022 de la commune
Approbation du CG 2022 de la commune
Fixation des taux de contributions directs pour 2023
Application de la fongibilité des crédits
Assujettissement des logements vacants à la taxe d'habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l'habitation principale
Avance du budget principal au budget annexe photovoltaïque
Affectation résultat
Approbation du BP 2023 de la commune et BP annexe 2023 photovoltaïque

Conseil Municipal du 27 février 2023

Numéro de la Délibération

Désignation des délibérations

Création d'un budget annexe: Photovoltaïques
Participation chauffage appartement Mairie
Désaffectation et déclassement du domaine public des parcelles sises Rue St Joseph

Conseil Municipal du 30 janvier 2023

Numéro de la
Délibération

Désignation des délibérations

Régime indemnitaire des agents de Soleymieux
Annulation de la délibération 2022-35 de la convention de reversement d'une part de produit de la taxe d'aménagement à LFA
Demande de subvention au titre de la DSIL 2023
Demande de subvention sur l'enveloppe territorialisée du Département pour les travaux de la salle des fêtes/bibliothèque ...
Demande de subvention au titre de la DETR 2023
Demande de subvention à la Région pour les travaux de la salle des fêtes/bibliothèque et salle d'activités
Convention territoriale globale (2023/2027 entre la CAF de la Loire , LFA , ses communes membres, le syndicat des Granges, St Marcelin en Forez et le Syndicat intercommunal des écoles de St Bonnet le Château