Date d'affichage en ligne
Nom de la délibération
Nom de l'élu
07/08/2023
n°2023-38 Tarifs périscolaire 2023-2024
Liste de pièces jointes
Julien RONZIER
07/08/2023
n°2023-37 Tarifs cantine 2023-2024
Liste de pièces jointes
Julien RONZIER
07/08/2023
n°2023-36 Avenant n°1 à la convention d'adhésion au service commun de secrétariat de mairie
Liste de pièces jointes
Julien RONZIER
07/08/2023
n°2023-35 Tarifs concessions cimetière
Liste de pièces jointes
Julien RONZIER
07/08/2023
n°2023-34 Désignation du référent déontologue des élus et adhésion à la mission d'assistance et de conseil mise ne place par le CDG42
Liste de pièces jointes
Julien RONZIER
07/08/2023
n°2023-33 Avenant ADMR 2023
Liste de pièces jointes
Julien RONZIER
07/08/2023
n°2023-32 SACEM
Liste de pièces jointes
Julien RONZIER
07/08/2023
n°2023-31Tarifs salle sous les vestiaires du foot
Liste de pièces jointes
Julien RONZIER
07/08/2023
n°2023-30 Tarifs columbarium
Liste de pièces jointes
Julien RONZIER
07/08/2023
n°2023-29 Amortissement fond de concours de LFA
Liste de pièces jointes
Julien RONZIER
07/08/2023
n°2023-28 Demande de subvention au titre du Fonds verts
Liste de pièces jointes
Julien RONZIER
07/08/2023
n°2023-27 Tarifs salle sous les vestiaires du foot
Julien RONZIER
07/08/2023
N°2023-26 Elections sénatoriales
Liste de pièces jointes
Julien RONZIER
19/06/2023
N°2023-25 Bail commercial
Liste de pièces jointes
Julien RONZIER
19/06/2023
N°2023-24 Convention avec Miss
Liste de pièces jointes
Julien RONZIER
19/06/2023
N°2023-23 Choix entreprise pour le columbarium
Liste de pièces jointes
Julien RONZIER
19/06/2023
N°2023-22 Frais de fonctionnement de l'école Ste Anne
Liste de pièces jointes
Julien RONZIER
19/06/2023
N°2023-21 Fond de soutien LFA: Demande de fonds de concours
Liste de pièces jointes
Julien RONZIER
19/06/2023
N° 2023-20 Approbation du BP 2023 de la commune et BP 2023 photovoltaïques
Liste de pièces jointes
Julien RONZIER
19/06/2023
N° 2023-19 Affectation de résultat
Liste de pièces jointes
Julien RONZIER
17/04/2023
N°2023-18 Convention avec le SIEL 42 Implantation d'un équipement technique sur un ouvrage communal
Liste de pièces jointes
Julien RONZIER
17/04/2023
N°2023-17 Avance du budget principal au budget annexe photovoltaïque
Liste de pièces jointes
Julien RONZIER
17/04/2023
N°2023-16 Assujettissement des logements vacants à la taxe d'habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l'habitation principale
Liste de pièces jointes
Julien RONZIER
17/04/2023
N°2023-15 Mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023: application de la fongibilité des crédits
Liste de pièces jointes
Julien RONZIER
17/04/2023
N°2023-14 Fixation des taux de contributions directs pour 2023
Liste de pièces jointes
Julien RONZIER
17/04/2023
N°2023-13 Approbation du compte de gestion 2022 de la commune
Liste de pièces jointes
Julien RONZIER
17/04/2023
N°2023-12 Approbation du Compte administratif 2022
Liste de pièces jointes
Annie DETHY
17/04/2023
N°2023-11 Approbation du budget primitif 2023 de la commune et du budget annexe 2023 photovoltaïques
Liste de pièces jointes
Julien RONZIER
17/04/2023
N°2023-10 Désaffectation et déclassement du domaine public des parcelles sises Rue St Joseph
Liste de pièces jointes
Julien RONZIER
17/04/2023
N°2023-09 Participation chauffage appartement mairie
Liste de pièces jointes
Julien RONZIER
17/04/2023
N°2023-08 Création d'un budget annexe: Photovoltaïque
Liste de pièces jointes
Julien RONZIER
17/02/2023
N°2023-07 Convention territoriale globale (2023-2027) entre la CAF de la Loire, LFA, ses communes membres, le Syndicat des Granges, St Marcelin en Forez et le Syndicat intercommunal des écoles de St Bonnet le Château
Liste de pièces jointes
Julien RONZIER
17/02/2023
N°2023-06 Demande de subvention à la Région pour les travaux de salle des fêtes/ bibliothèque et salle d'activités
Julien RONZIER
17/02/2023
N° 2023-05 Demande de subvention au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux 2023
Liste de pièces jointes
Julien RONZIER
17/02/2023
N° 2023-04 Demande de subvention sur l'enveloppe territorialisée du Département pour les travaux de la salle des fêtes/ bibliothèque et salle d'activités
Julien RONZIER
17/02/2023
N°2023-03 Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l'investissement 2023
Liste de pièces jointes
Julien RONZIER
17/02/2023
n°2023-02 Annulation de la délibération 2022-35 de la convention de reversement d'une part de produit de la taxe d'aménagement à LFA
Liste de pièces jointes
Julien RONZIER
17/02/2023
n°2023-01 Régime indemnitaire des agents de Soleymieux
Liste de pièces jointes
Julien RONZIER
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