Date d'affichage en ligne

Nom de la délibération

Nom de l'élu

23/02/2024

n°2023-57 Suspension du loyer de Mr LOUBEIX

Julien RONZIER

23/02/2024

n°2023-56 Emprunt court terme pour les travaux de la salle des fêtes

Julien RONZIER

23/02/2024

n°2023-55 Emprunt pour les travaux de la salle des fêtes

Julien RONZIER

23/02/2024

n°2023-54 Approbation de la convention partenariat pour le fonctionnement d'une bibliothèque-médiathèque publique

Julien RONZIER

23/02/2024

n°2023-53 Avenant n°2 de la convention de mise à disposition du service technique de la commune auprès de LFA pour l'entretien des voies d'intérêt communautaire

Julien RONZIER

23/02/2024

n°2023-52 Choix entreprise pour la salle des fêtes

Julien RONZIER

23/02/2024

n°2023-51 Prime pouvoir d'achat exceptionnelle

Julien RONZIER

23/02/2024

n°2023-50 Demande de subvention sur l'enveloppe solidarité du Département

Julien RONZIER

23/02/2024

n°2023-49 Demande de subvention sur le fond d'aide à l'aménagement d'aires de jeux inclusives

Julien RONZIER

23/02/2024

n°2023-48 Astreinte

Julien RONZIER

17/11/2023

n°2023-47 Caution pour les clés

Julien RONZIER

17/11/2023

n°2023-46 Suspension du loyer du 4eme trimestre 2023 pour le Soleym'

Julien RONZIER

17/11/2023

n°2023-45 Désaffectation et déclassement du domaine public de parcelle sises Route du Barnaud

Julien RONZIER

17/11/2023

n°2023-44 Expérimentation du compte financier unique 

Julien RONZIER

17/11/2023

n°2023-43 MAPA "rénovation salle des fêtes" lots infructueux et négociations

Julien RONZIER

11/08/2023

n°2023-42 Convention de mise à disposition de la solution Detoxio SERENICITY avec le Département de la Loire

Julien RONZIER

11/08/2023

n°2023-41 Dénonciation de la convention périscolaire avec la commune de St Jean Soleymieux

Julien RONZIER

11/08/2023

n°2023-40 Dénonciation de la convention cantine avec la commune de St Jean Soleymieux

Julien RONZIER

07/08/2023

n°2023-39 Désaffectation d'une partie du chemin communal VC1D sur Annézieux

Julien RONZIER

07/08/2023

n°2023-38 Tarifs périscolaire 2023-2024

Julien RONZIER

07/08/2023

n°2023-37 Tarifs cantine 2023-2024

Julien RONZIER

07/08/2023

n°2023-36 Avenant n°1 à la convention d'adhésion au service commun de secrétariat de mairie

Julien RONZIER

07/08/2023

n°2023-35 Tarifs concessions cimetière

Julien RONZIER

07/08/2023

n°2023-34 Désignation du référent déontologue des élus et adhésion à la mission d'assistance et de conseil mise ne place par le CDG42

Julien RONZIER

07/08/2023

n°2023-33 Avenant ADMR 2023

Julien RONZIER

07/08/2023

n°2023-32 SACEM

Julien RONZIER

07/08/2023

n°2023-31Tarifs salle sous les vestiaires du foot

Julien RONZIER

07/08/2023

n°2023-30 Tarifs columbarium

Julien RONZIER

07/08/2023

n°2023-29 Amortissement fond de concours de LFA

Julien RONZIER

07/08/2023

n°2023-28 Demande de subvention au titre du Fonds verts

Julien RONZIER

07/08/2023

n°2023-27 Tarifs salle sous les vestiaires du foot

Julien RONZIER

07/08/2023

N°2023-26 Elections sénatoriales

Julien RONZIER

19/06/2023

N°2023-25 Bail commercial

Julien RONZIER

19/06/2023

N°2023-24 Convention avec Miss

Julien RONZIER

19/06/2023

N°2023-23 Choix entreprise pour le columbarium

Julien RONZIER

19/06/2023

N°2023-22 Frais de fonctionnement de l'école Ste Anne

Julien RONZIER

19/06/2023

N°2023-21 Fond de soutien LFA: Demande de fonds de concours

Julien RONZIER

19/06/2023

N° 2023-20 Approbation du BP 2023 de la commune et BP 2023 photovoltaïques

Julien RONZIER


19/06/2023



N° 2023-19 Affectation de résultat

Julien RONZIER

17/04/2023

N°2023-18 Convention avec le SIEL 42 Implantation d'un équipement technique sur un ouvrage communal

Julien RONZIER

17/04/2023

N°2023-17 Avance du budget principal au budget annexe photovoltaïque

Julien RONZIER

17/04/2023

N°2023-16 Assujettissement des logements vacants à la taxe d'habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l'habitation principale

Julien RONZIER

17/04/2023

N°2023-15 Mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023: application de la fongibilité des crédits

Julien RONZIER

17/04/2023

N°2023-14 Fixation des taux de contributions directs pour 2023

Julien RONZIER

17/04/2023

N°2023-13 Approbation du compte de gestion 2022 de la commune

Julien RONZIER

17/04/2023

N°2023-12 Approbation du Compte administratif 2022

Annie DETHY

17/04/2023

N°2023-11 Approbation du budget primitif 2023 de la commune et du budget annexe 2023 photovoltaïques

Julien RONZIER

17/04/2023

N°2023-10 Désaffectation et déclassement du domaine public des parcelles sises Rue St Joseph

Julien RONZIER

17/04/2023

N°2023-09 Participation chauffage appartement mairie

Julien RONZIER

17/04/2023

N°2023-08 Création d'un budget annexe: Photovoltaïque

Julien RONZIER

17/02/2023

N°2023-07 Convention territoriale globale (2023-2027) entre la CAF de la Loire, LFA, ses communes membres, le Syndicat des Granges, St Marcelin en Forez et le Syndicat intercommunal des écoles de St Bonnet le Château

Julien RONZIER

17/02/2023

N°2023-06 Demande de subvention à la Région pour les travaux de salle des fêtes/ bibliothèque et salle d'activités 

Julien RONZIER

17/02/2023

N° 2023-05 Demande de subvention au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux 2023

Julien RONZIER

17/02/2023

N° 2023-04 Demande de subvention sur l'enveloppe territorialisée du Département pour les travaux de la salle des fêtes/ bibliothèque et salle d'activités

Julien RONZIER

17/02/2023


N°2023-03  Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l'investissement 2023

Julien RONZIER

17/02/2023


n°2023-02 Annulation de la délibération 2022-35 de la convention de reversement d'une part de produit de la taxe d'aménagement à LFA

Julien RONZIER

17/02/2023

n°2023-01 Régime indemnitaire des agents de Soleymieux

Julien RONZIER