Date d'affichage
Nom de la délibération
Nom de l'élu
18 février 2025
2024-32 Convention 30 millions d'amis
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18 février 2025
2024-31 Avance du BP commune au BP annexe photovoltaïque
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18 février 2025
2024-30 Tarif spéctacle
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18 février 2025
2024-29 Convention médico-scolaire
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18 février 2025
2024-28 Demande subvention DETR
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18 février 2025
2024-27 Création d'une régie
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18 février 2025
2024-26 Modification statut de LFA
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2024-25 Accroissement d'activité
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18 février 2025
2024-24 Convention cantine avec l'OGEC Ste Anne
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18 février 2025
2024-23 Convention périscolaire avec St Jean Soleymieux
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18 février 2025
2024-22 Convention cantine avec St Jean Soleymieux
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18 février 2025
2024-21 Convention avec le CDG42 pour ARE
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14 février 2025
2024-20 Convention homologation et balisage en GRP de l'itinéraire pédestre des Hautes Vallées sur le territoire de Loire Forez
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14 février 2025
2024-19 SACEM
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08 juillet 2024
2024-18 Tarifs du périscolaire et temps méridien pour la rentrée scolaire 2024-2025 pour l'école publique
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08 juillet 2024
2024-17 Fermeture de classe sur le RPI de St Jean Soleymieux et Soleymieux
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08 juillet 2024
2024-16 Prêt du budget principal au budget annexe photovoltaïques
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08 juillet 2024
2024-15 Suspension du loyer de Mr LOUBEIX
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08 juillet 2024
2024-14 Mise en place de la tarification sociale pour la cantine et tarifs pour la rentrée scolaire 2024-2025
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09 juillet 2024
2024-13 Tarifs des salles communales de Soleymieux
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2024-12 Approbation du budget primitif 2024 de la commune et du budget annexe 2024 photovoltaïques
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2024-11 Fixation des taux de contributions directs pour 2024
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2024-10 Fond de soutien LFA
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2024-09
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2024-08
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8 mars 2024
2024-07 Groupement d'achat avec le SIEL pour les granulés
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8 mars 2024
2024-06 Organisation du temps scolaire, rentrée scolaire 2024 Ecole en 4 jours
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8 mars 2024
2024-05 Convention relative à l'adhésion aux services optionnels du Pôle Santé au Travail proposés par le CDG42
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8 mars 2024
2024-04 Délibération portant avenant pour les travaux de la salle des fêtes
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8 mars 2024
2024-03 Mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023 : Application de la fongibilité des crédits pour 2024
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8 mars 2024
2024-02 Approbation CFU commune et Photovoltaïques
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8 mars 2024
2024-01 Exercice du droit de préférence de la commune - Acquisition d'une parcelle boisée cadastrée B381
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