2024 - Mairie de Soleymieux

Date d'affichage

Nom de la délibération

Nom de l'élu

08 juillet 2024

2024-18 Tarifs du périscolaire et temps méridien pour la rentrée scolaire 2024-2025 pour l'école publique

Liste de pièces jointes

2024-18.pdf (PDF - 567.25 kB)

RONZIER Julien

08 juillet 2024

2024-17 Fermeture de classe sur le RPI de St Jean Soleymieux et Soleymieux

Liste de pièces jointes

2024-17.pdf (PDF - 537.74 kB)

RONZIER Julien

08 juillet 2024

2024-16 Prêt du budget principal au budget annexe photovoltaïques

Liste de pièces jointes

2024-16.pdf (PDF - 461.5 kB)

RONZIER Julien

08 juillet 2024

2024-15 Suspension du loyer de Mr LOUBEIX

Liste de pièces jointes

2024-15.pdf (PDF - 364.7 kB)

RONZIER Julien

08 juillet 2024

2024-14 Mise en place de la tarification sociale pour la cantine et tarifs pour la rentrée scolaire 2024-2025

Liste de pièces jointes

2024-14.pdf (PDF - 532.91 kB)

RONZIER Julien

09 juillet 2024

2024-13 Tarifs des salles communales de Soleymieux

Liste de pièces jointes

2024-13.pdf (PDF - 706.05 kB)

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09 juillet 2024

2024-12 Approbation du budget primitif 2024 de la commune et du budget annexe 2024 photovoltaïques

Liste de pièces jointes

2024-12.pdf (PDF - 803.04 kB)

RONZIER Julien

09 juillet 2024

2024-11 Fixation des taux de contributions directs pour 2024

Liste de pièces jointes

2024-11.pdf (PDF - 366.16 kB)

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09 juillet 2024

2024-10 Fond de soutien LFA

Liste de pièces jointes

2024-10.pdf (PDF - 467.39 kB)

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2024-09

Liste de pièces jointes

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2024-08

Liste de pièces jointes

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8 mars 2024

2024-07 Groupement d'achat avec le SIEL pour les granulés

Liste de pièces jointes

2024-07.pdf (PDF - 429.51 kB)

RONZIER Julien

8 mars 2024

2024-06 Organisation du temps scolaire, rentrée scolaire 2024 Ecole en 4 jours

Liste de pièces jointes

2024-06.pdf (PDF - 406.56 kB)

RONZIER Julien

8 mars 2024

2024-05 Convention relative à l'adhésion aux services optionnels du Pôle Santé au Travail proposés par le CDG42

Liste de pièces jointes

2024-05.pdf (PDF - 740.71 kB)

RONZIER Julien

8 mars 2024

2024-04 Délibération portant avenant pour les travaux de la salle des fêtes

Liste de pièces jointes

2024-04.pdf (PDF - 416.82 kB)

RONZIER Julien

8 mars 2024

2024-03 Mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023 : Application de la fongibilité des crédits pour 2024

Liste de pièces jointes

2024-03.pdf (PDF - 585 kB)

RONZIER Julien

8 mars 2024

2024-02 Approbation CFU commune et Photovoltaïques

Liste de pièces jointes

2024-02.pdf (PDF - 552.33 kB)

RONZIER Julien

8 mars 2024

2024-01 Exercice du droit de préférence de la commune - Acquisition d'une parcelle boisée cadastrée B381

Liste de pièces jointes

2024-01.pdf (PDF - 427.54 kB)

RONZIER Julien