Délibération 2024

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  • 2024-25
  • 2024-26
  • 2024-27
  • 2024-28
  • 2024-29
  • ​​​​​​​2024-30
  • 2024-31
  • ​​​​​​​2024-32
  • Droit de préference
  • Approbation CFU commune et photovoltaique
  • Fongibilité de crédit
  • Avenant travaux salle des fêtes
  • Convention CDG42 pole santé
  • Organisation du temps scolaire
  • SIEL Groupement d'achat granulé
  • Convention REMOCRA
  • ​​​​​​​Choix entreprise pour le photovoltaïques
  • Fond de soutien LFA
  • Fixation des taux de contribution directs pour 2024
  • Apporbation du BP commune et BP annexe photovoltaïques 2024
  • Tarifs des salles communales de Soleymieux
  • Mise en place de la tarification sociale pour la cantine et tarifs pour la rentrée scolaire 2024-2025
  • Suspension du loyer de Mr LOUBEIX
  • Prêt du BP au BP Annexe "Photovoltaïques"
  • Fermeture de classe sur le RPI de St Jean Soleymieux et Soleymieux
  • Tarifs du périscolaire et temps méridien pour la rentrée scolaire 2024-2025 pour l'école publique
  • SACEM
  • Convention homologation et balisage en GRP de l'itinéraire pédestre des Hautes Vallées sur le territoire de Loire Forez
  • Convention avec le CDG42 pour l'ARE
  • Convention cantine avec la commune de St Jean Soleymieux
  • Convention périscolaire avec la commune de St Jean Soleymieux
  • Convention cantine avec l'OGEC Ste Anne
  • Accroissement d'activité
  • Modification statut de LFA
  • Création d'une régie de recette
  • Demande de subvention DETR
  • Convention médico-scolaire
  • ​​​​​​​Tarif spectacle
  • Avance du BP commune au BP annexe Photovoltaïques
  • Convention 30 millions d'amis