Date d'affichage
Nom de la délibération
Nom de l'élu
26/03/2026
2026-01 Approbation du CFU 2025 de la commune et du photovoltaîques
Liste de pièces jointes
Julien RONZIER
26/03/2026
2026-02 Création d'un poste d'agent de maitrise à temps plein
Liste de pièces jointes
Julien RONZIER
26/03/2026
2026-03 Avenant n°2 convention 2023-2026 relative à l'établissement des dossiers CNRACL par le CDG42
Liste de pièces jointes
Julien RONZIER
26/03/2026
2026-04 Subvention exceptionnelle pour le voyage scolaire
Liste de pièces jointes
Julien RONZIER
26/03/2026
2026-05 Avis sur le projet de Plan Local d'Urbanisme Intercommunal arrêté le 25 novembre 2025
Liste de pièces jointes
Julien RONZIER
26/03/2026
2026-06 Approbation du CFU 2025 de la commune et du photovoltaîques
Liste de pièces jointes
Julien RONZIER
14/04/2026
2026-07 Election du Maire
Liste de pièces jointes
Julien RONZIER
14/04/2026
2026-08 Création des postes d'adjoints
Liste de pièces jointes
Julien RONZIER
14/04/2026
2026-09 Election des Adjoints
Liste de pièces jointes
Julien RONZIER
14/04/2026
2026-10 Indemnités des élus
Liste de pièces jointes
Julien RONZIER
16/04/2026
2026-11 Vente d'une concession dans le cimetière de Soleymieux
Liste de pièces jointes
Julien RONZIER
16/04/2026
2026-12 Délégation consenties au Maire par le conseil municipal
Liste de pièces jointes
Julien RONZIER
16/04/2026
2026-13 Délégués du SIEL
Liste de pièces jointes
Julien RONZIER
02/06/2026
2026-14 Fixation du nombre des membres du conseil d'administration du CCAS et désignation des représentants deu conseil municipal
Liste de pièces jointes
Julien RONZIER
16/04/2026
2026-15 Délégués du CNAS
Liste de pièces jointes
Julien RONZIER
16/04/2026
2026-16 Création et composition des commissions municipales
Liste de pièces jointes
Julien RONZIER
16/04/2026
2026-17 Désignation du correspond défense
Liste de pièces jointes
Julien RONZIER
16/04/2026
2026-18 Désignation du correspond incendie et secours
Liste de pièces jointes
Julien RONZIER
23/07/2026
2026-19 Attribution des subventions aux associations - 2026
Liste de pièces jointes
Julien RONZIER
23/07/2026
2026-20 Frais de fonctionnement école Ste Anne
Liste de pièces jointes
Julien RONZIER
23/07/2026
2026-21 Attribution d'une subvention - Portage des repas ADMR
Liste de pièces jointes
Julien RONZIER
23/07/2026
2026-22 Droit à la formation pour les élus
Liste de pièces jointes
Julien RONZIER
23/07/2026
2026-23 Approbation du budget primitif 2026 de la commune
Liste de pièces jointes
Julien RONZIER
23/07/2026
2026-24 Approbation du budget annexe 2026 du photovoltaïques
Liste de pièces jointes
Julien RONZIER
23/07/2026
2026-25 Fixation des taux de contributions directs pour 2026
Liste de pièces jointes
Julien RONZIER
2026-26 Délibération fixant la liste des noms en vue de la nomination des membres de la CCID
Liste de pièces jointes
Julien RONZIER
23/07/2026
2026-27 Motion de soutien à la FNCCR pour réaffirmer la nécessité de maintenir l'organisation des services publics de réseaux à l'échelon territorial le plus pertinent en termes d'efficacité et de proximité
Liste de pièces jointes
Julien RONZIER
24/07/2026
2026-28 Remboursement SACEM
Liste de pièces jointes
Julien RONZIER
24/07/2026
2026-29 Tarifs buvette
Liste de pièces jointes
Julien RONZIER
24/07/2026
2026-30 Caution barnums
Liste de pièces jointes
Julien RONZIER
24/07/2026
2026-31 Approbation de la convention de répartition des dépenses et recettes pour le bâtiment des vestiaires du foot, salle des sources, buvette, sanitaire et terrain de foot
Liste de pièces jointes
Julien RONZIER
24/07/2026
2026-32 Approbation de la convention entre la micro-crèche et la bibliothèque
Liste de pièces jointes
Julien RONZIER
24/07/2026
2026-33 Location de la parcelle cadastrée section C n°702 à Monsieur VIALLARD Michel
Liste de pièces jointes
Julien RONZIER
2026-34 Tarifs cantine 2026-2027
Liste de pièces jointes
Julien RONZIER
2026-35 Tarifs periscolaire 2026-2027
Liste de pièces jointes
Julien RONZIER
2026-36 Tarifs temps méridien 2026-2027
Liste de pièces jointes
Julien RONZIER
2026-37 Approbation du règlement intérieur des services de restauration scolaire et d'accueil périscolaire - Année scolaire 2026-2027
Liste de pièces jointes
Julien RONZIER
2026-38 Taxe sur la vacance des locaux d'habitation - Institution de la taxe et fixation de son taux
Liste de pièces jointes
Julien RONZIER
2026-39 Approbation avenant 1 Groupement d'achat d'Energie du SIEL-TE
Liste de pièces jointes
Julien RONZIER
2026-40 Désignation des représentants aux commissions de Loire Forez Agglomération
Liste de pièces jointes
Julien RONZIER
2026-41 Fixation du tarif chauffage / climatisation pour la salle du Tilleul
Liste de pièces jointes
Julien RONZIER
24/07/2026
2026-42 Désignation du membre de la commission CLECT
Liste de pièces jointes
Julien RONZIER
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