Conditions générales d'utilisation:
Les pièces du PLU de Soleymieux qui sont mises à votre disposition sur ce support, le sont uniquement à titre d'information.
Nous vous conseillons, dans le cadre de l'élaboration de votre projet, de toujours vous rapprocher de la Mairie, détenteur des documents officiels et complets du PLU
Informations:
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Liste de pièces jointes
file_downloadmodification simplifiée 26 octobre 2006.pdf (PDF - 269.84 kB)
file_downloadplan zone N.pdf (PDF - 604.08 kB)
file_downloadPADD.pdf (PDF - 58.48 kB)
file_downloadrapport.pdf (PDF - 1.31 MB)
file_downloadplan du PLU.pdf (PDF - 2.23 MB)
file_downloadZone des monuments historiques.pdf (PDF - 2.37 MB)
file_downloadRèglement.pdf (PDF - 235.04 kB)
file_downloadArrêté portant mise à jour du PLU 26012023.pdf (PDF - 171.94 kB)
Vous trouverez l'accès au Géoportail de l'urbanisme ci-dessous
https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/map/#tile=1&lon=4.044269&lat=45.51000099999999&zoom=13&mlon=4.044269&mlat=45.510001
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