menu
home
Bienvenue
Actualités
Photos de Soleymieux
Contacts
Agenda
Editos
Marchés publics
Vie Municipale
Accueil de la Mairie
Conseil Municipal
CCAS
Conseil Municipal des enfants
Journal Municipal
On parle de nous
Vie Pratique
Santé
Enfances
Urbanisme
Démarches administratives en ligne
Bibliothèque
Décès et Cimetière
Naissances et Baptêmes
Salle des Fêtes
Déchets
Vie Locale
Associations
Commerces
Artisans et Entreprises
Agriculteurs
Locations sur la commune
Offre d'emploi
Tourisme et culture
Tourisme
Culture
Patrimoine
Patrimoine
language
CR du 28 novembre
Accueil
/
Vie Municipale
/
Conseil Municipal
/
Comptes rendus
/
CR du 28 novembre
31/01/2023
Pièces jointes
file_download
CR28112022.pdf (PDF - 0.73Mo)
×
×
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes